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Article Comparison - Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes

Chapitre III
Droits des producteurs de phonogrammes

Article 11
Droit de reproduction

Les producteurs de phonogrammes jouissent du droit exclusif d’autoriser la reproduction directe ou indirecte de leurs phonogrammes, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit.