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Article Comparison - Statut de l'Agence internationale de l'énergie atomique

Article VIII
Échange de renseignements

A. Il est recommandé à chacun des membres de mettre à la disposition de l’Agence les renseignements qui pourraient, à son avis, être utiles à l’Agence.

B. Chaque membre met à la disposition de l’Agence tous les renseignements scientifiques qui sont le fruit de l’aide accordée par l’Agence en vertu de l’Article XI.

C. L’Agence rassemble et met à la disposition de ses membres, sous une forme accessible, les renseignements qu’elle a reçus en vertu des paragraphes A et B du présent article. Elle prend des mesures positives pour encourager l’échange, entre ses membres, de renseignements sur la nature et l’utilisation de l’énergie atomique à des fins pacifiques, et, à cet effet, sert d’intermédiaire entre ses membres.