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Article Comparison - Convention relative à l'aviation civile internationale

Article 34
Carnets de route

Pour chaque aéronef employé à la navigation internationale, il est tenu un carnet de route sur lequel sont portés les renseignements relatifs à l’aéronef, à l’équipage et à chaque voyage, sous la forme qui pourrait être prescrite en vertu de la présente Convention.