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Article Comparison - Accord international sur le cacao

Article 41
Coefficients de conversion

1. Aux fins de déterminer l'équivalent fèves des produits dérivés du cacao, les coefficients de conversion sont les suivants : beurre de cacao 1,33; tourteaux de cacao et poudre de cacao 1,18; pâte/liqueur de cacao et amandes décortiquées 1,25. Le Conseil peut décider, s'il y a lieu, que d'autres produits contenant du cacao sont des produits dérivés du cacao. Les coefficients de conversion applicables aux produits dérivés du cacao autres que ceux pour lesquels des coefficients de conversion sont indiqués dans le présent article sont fixés par le Conseil.

2. Le Conseil peut, par un vote spécial, réviser les coefficients de conversion indiqués au paragraphe 1 du présent article.