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Article Comparison - Éléments des crimes de la Cour pénale internationale [*]

Article 6
Génocide

Introduction

En ce qui concerne le dernier élément de chaque crime:

– L’expression « dans le cadre d’ » devrait comprendre les actes initiaux d’une série en train de se faire jour;

– Le terme « manifeste » est une qualification objective;

– Bien que l’article 30 exige normalement un élément psychologique, et compte tenu du fait que la connaissance des circonstances sera généralement envisagée lorsqu’il faudra prouver l’intention de commettre un génocide, l’exigence appropriée éventuelle d’un élément psychologique en ce qui concerne cette circonstance devra être considérée par la Cour dans chaque cas d’espèce.